Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLAGES NATURE
Les Villages Nature de Val d'Europe SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4205866
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2025
VILLAGES NATURE de Les Villages Nature de Val d\'Europe

Présentation de la marque VILLAGES NATURE

Déposée le 28 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Villages Nature de Val d'Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VILLAGES NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Villages Nature de Val d'Europe domicilié(e) 10 Place d'Ariane, Bâtiment Andromède - 77700 - SERRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 772 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque VILLAGES NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGES NATURE arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

Les Villages Nature de Val d'Europe a également déposé les autres marques suivantes : VAL LES VILLAGES NATURE , ILE ENCHANTEE , JARDINS EXTRAORDINAIRES , VILLAGE NATURE , VILLAGES NATURE , , VILLAGE NATURE , AQUALAGON , PROMENADE DU LAC , les Villages Nature de Val d'Europe


Les Villages Nature de Val d'Europe SAS, Société par actions simplifiée - 10 Place d'Ariane, Bâtiment Andromède - 77700 - SERRIS - France - SIREN 449772953


SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738990 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; cosmétiques pour animaux ; décolorants à usage cosmétique ; eaux de toilette ; encens ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; lessives ; lotions après-rasage ; masques de beauté ; produits pour le soin des ongles ; pierre à polir, pierre ponce ; pots-pourris odorants ; sels pour le bain non à usage médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooings, shampooings pour animaux de compagnie, talc pour la toilette ; gels douche ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits hygiéniques (produits de toilette) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; DVDs et autres supports d'enregistrement numériques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; agendas électroniques ; boussoles ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches et disques de jeux vidéo ou informatiques ; enregistrements audio, vidéo, audiovisuels ou musicaux ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; compas de marine ; costumes de plongée ; dessins animés ; écrans de projection ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; gilets de natation ; lanternes magiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs ; karaokés ; films cinématographiques ; logiciels de jeux ; lunettes de sport ; masques de plongée ; microscopes ; appareils de navigation par satellite ; nécessaires mains libres pour téléphones ; podomètres [compte-pas] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; publications électroniques téléchargeables ; souris [informatique] ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; talkies-walkies ; téléphones ; téléphones portables ; accessoires pour téléphones portables à savoir : coques de téléphone portable, chargeurs de téléphone portable, oreillettes de téléphone portable, kits main libre de téléphone portable, housses pour téléphones portables, façades pour téléphones portables ; tapis de souris ; visiophones ;

Métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtes à bijoux en métaux précieux ; portes-clés en métaux précieux ; coupe-papiers en métaux précieux ; figurines en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; breloques ; pièces de monnaie non monétaires. Boîtes en métaux précieux ; boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets de montres ; chronomètres ; coffrets à bijoux ; étuis pour l'horlogerie ; horloges ; épinglettes ornementales (bijouterie) ; montres ; porte-clefs de fantaisie ; réveille-matin ; statuettes en métaux précieux ; bijoux de fantaisie ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, albums, aquarelles, ardoises pour écrire, argile à modeler, atlas, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier ; calques, carnets, cartes géographiques, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, craie à écrire, décalcomanies, gommes à effacer, journaux, journaux de bandes dessinées, boîtes de peintures et pinceaux ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres ; livres de coloriage ; bandes dessinées ; pochettes pour documents ; stylos, crayons ; craies ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier ; chapeaux de fête en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; palettes pour peintres ; pâte à modeler ; patrons pour la couture ; photographies, pinceaux, planches à dessin ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; porte-chéquiers ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; cartes postales ; presse-papiers ; prospectus ; publications ; répertoires ; taille-crayons ; toiles pour la peinture, trousses à dessin, herbiers ; tickets (billets) ; cartes de voeux ; guides (produits de l'imprimerie) ; catalogues ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; bâtons d'alpinistes, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; couvertures de chevaux, cuir brut ou mi-ouvré ; écharpes pour porter les bébés ; filets à provisions, garnitures de cuir pour meubles ; habits pour animaux, harnais pour animaux, laisses ; porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, selles pour chevaux, trousses de maroquinerie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cadres pour photographies ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; décorations (rubans en papier) pour emballages cadeau ; décorations en matières plastiques pour emballages cadeau ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour la décoration) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; éventails ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie ; arbres à griffes pour chats ; armoires à pharmacie ; berceaux ; boîtes aux lettres non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; coussins, coussins pour animaux de compagnie ; décorations en matières plastiques pour aliments ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrans de cheminées ; établis ; literie à l'exception du linge de lit ; mannequins ; niches pour animaux ; oreillers ; paniers non métalliques, parcs pour bébés ; poignées de portes non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; tableaux accroche-clefs ; tables à dessin ; tapis pour parcs pour bébés ; trotteurs pour enfants ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; vaisselle ; porte-serviettes ; aquariums d'appartement ; arrosoirs ; assiettes ; assiettes jetables ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; batteurs non électriques ; blaireaux ; bocaux ; boîtes ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en métal ; boîtes en verre ; bougeoirs, bouilloires et cafetières non électriques ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; boutons [poignées] en porcelaine ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brosses à cheveux ; ustensiles en verre ; récipients pour boire ; thermos ; sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; lots pour déjeuner composés de panier-repas et de récipients isolants ; brosses pour laver la vaisselle ; brûle-parfums, bustes, figurines et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; cages à oiseaux ; carafes ; chauffe-biberons non électriques ; cloches à fromage, coquetiers ; cure-dents [articles de cuisine] ; entonnoirs, éponges, étendoirs à linge, fil dentaire, gants de jardinage ; gants de ménage ; glacières portatives, non électriques ; gourdes ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ouvre-bouteilles, passoires, peignes ; pelles à tartes, pinces à linge ; planches à découper pour la cuisine ; planches à repasser ; porte-couteaux pour la table ; porte-savon, porte-serviettes ; poteries ; pots à fleurs ; poubelles ; pulvérisateurs de parfum ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers, tire-bouchons ; tirelires non métalliques ; vases ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves ; ustensiles et récipients pour le bain ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; drapeaux non en papier ; essuie-mains en matières textiles ; fanions non en papier ; housses de protection pour meubles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; sets de table non en papier ; tapis de billards ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, antidérapants pour chaussures ; bas ; bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bretelles ; casquettes ; ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], chaussettes, chaussons, chaussures de sport, chaussures de ski, collants ; costumes de déguisements, cravates, écharpes, foulards, imperméables, manteaux, maillots de bain, pyjamas, robes de chambre, sous-vêtements, vêtements de gymnastique, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vêtements en papier ;

Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; peluches ; balles et ballons de sport ; cannes de golf ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; boules à neige ; gants de golf ; puzzles ; téléphones (jouets) ; arcs et flèches ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets) (autres que pour le transport) ; patins à roulettes et patins en ligne ; bâtons et solutions pour faire des bulles ; tirelires ; marionnettes ; planches à roulettes ; masques pour le visage ; cartes à jouer ; tours de magie (jouets) ; flippers et jeux de type flippers ; jouets audio et visuels ; appareils de jeux vidéo ; piscines gonflables ; planches de surf, snowboards et body-boards (jouets) ; toboggans ; jouets pour animaux de compagnie ; frisbees ; billes ; manèges forains, arbres de Noël en matières synthétiques, balançoires ; baudriers d'escalade, cannes à pêche, cartes à jouer, cerfs-volants, fléchettes, gants de boxe, haltères, jeux de cartes, jouets pour animaux domestiques, masques de carnaval, masques de théâtre, puzzles, raquettes, skis nautiques, tables de billard, tables pour tennis de table, trottinettes ;

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons conservés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; boissons lactées ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; boissons à base de lait et/ou de yaourt ; fruits confits ;

Café ; succédanés du café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain ; crackers, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, sel ; édulcorants naturels ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; chocolat ; céréales pour le petit-déjeuner ; barres de céréales ; biscuits ; produits de boulangerie ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; décorations sucrées pour gâteaux ; encas à base de fruits confits ; bonbons ; confiseries glacées ; gâteaux, chips ; mayonnaise ; pâtes ; pizzas ; boissons à base de café, cacao, chocolat ou thé ; sandwiches ; sucreries ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; agrumes ; animaux de ménagerie, appâts vivants pour la pêche, arbres de Noël, avoine, bulbes, champignons frais, châtaignes fraîches, couronnes en fleurs naturelles, fleurs et plantes séchées pour la décoration, gazon naturel, graines pour l'alimentation animale, herbes potagères fraîches, nourriture pour animaux de compagnie. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons pour le sport ; boissons aux légumes ; eaux (boissons) ; sodas, boissons isotoniques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), anisette, cidres, poiré, vins, liqueurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciales de licences de produits et services de tiers ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; gérance administrative d'hôtels ; location d'espaces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion commerciale d'hôtels et de complexes de loisirs ; services de vente au détail et de vente en ligne via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, la commande, la correspondance ou par tout autre moyen de marchandises générales : savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin des cheveux, produits de soin des ongles, dentifrices, appareils et instruments photographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports de données, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs, matériel informatique et logiciels, casques de protection, films cinématographiques, enregistrements audio, vidéo, audiovisuels ou musicaux, disques compacts, cartouches et disques de jeux vidéos ou informatiques, aimants décoratifs, DVD, tapis de souris, téléphones portables, produits en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bijoux fantaisie, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), maroquinerie, sacs, portefeuilles, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, meubles, miroirs, cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle, textiles et produits textiles, linge de bain, de table ou de maison, vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, cartes à jouer, fruits et légumes, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, produits fermiers, huiles comestibles, café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, chocolat et produits en chocolat, sucreries, bonbons, gommes à mâcher (non à usage médical), miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, semences, plantes et fleurs naturelles, champignons frais, châtaignes fraîches, herbes potagères fraîches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons pour le sport, boissons aux légumes, eaux (boissons), sodas, boissons isotoniques, boissons alcooliques (à l'exception des bières), anisette, cidres, poiré, vins, liqueurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affermage de biens immobiliers ; agences immobilières ; courtage en biens immobiliers ; crédit-bail ; émission de chèques de voyage ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; location d'appartements ; location d'exploitations agricoles ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; transactions immobilières ; syndic de copropriété à savoir administration financière de biens immobiliers ; constitution de capitaux ; location de bureaux [immobilier], recouvrement de loyers ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; services de financement ; gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; services d'investissement en fonds propres ; services de capital-risque, de capital-investissement et de capital-développement ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; consultations en matière financière et immobilière ; opérations et transactions financières et immobilières ; promotion (financement) de projet immobilier ; gestion financière de projets immobiliers ; gérance de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; gérance financière de centres et de complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, de villages de vacances, de logements temporaires, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; gestion financière de charges locatives ; agences immobilières ; établissement de baux ; services de cautions (garanties) ; courtage et location de terrains, d'immeubles, de logements (immobilier), d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons, de villas, de bungalows (immobilier), de fonds de commerce, de locaux commerciaux, de bureaux (immobilier) ; parrainage et mécénat financiers ;

Construction ; réparation de bâtiments ; constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de route et de ponts, supervision de travaux d'entretien, de maintenance, de rénovation et d'aménagement de logements, d'immeubles de bureaux et de commerces. Construction, entretien et rénovation de bâtiments divers, ouvrages d'art, travaux publics. Informations en matière de construction, informations en matière de réparation, maçonnerie, nettoyage d'édifices [surface extérieure], supervision [direction] de travaux de construction, construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; construction et entretien d'appartements, de studios, de studettes, de pavillons, de villas, de bungalows ; construction et entretien de centres et de complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, de logements temporaires, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; informations en matière de réhabilitation (nettoyage et reconstruction) et de construction immobilières ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains (voirie, égouts, adductions). Promotion (construction) de projet immobilier, blanchisserie, entretien de piscines, informations en matière de construction ;

Télécommunications, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, location d'appareils de télécommunication, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions télévisées ; diffusion via l'Internet ; diffusion de programmes télévisés par le câble et le satellite ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; fourniture en ligne de tableaux d'affichage électroniques, de forums et de groupes de discussion pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs faisant soit partie d'un réseau social d'amis du grand public, dans le domaine du divertissement ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs ; distribution d'énergie ; informations en matière de transport ; livraison de fleurs ; location de bateaux ; location d'automobiles ; location de chevaux ; location de garages ; location de places de stationnement ; organisation de croisières, organisation de voyages, organisation d'excursions, réservation de places de voyage, transport en bateau, visites touristiques ; transport de passagers ; services de taxis ;

Organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; services d'orchestres et de parades ; exploitation de manèges et de services forains ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de discothèques ; activités sportives ; exploitation de parcours de golf et d'installations sportives ; instruction sportive ; camps de perfectionnement sportif ; parcs d'attractions ; exploitation de piscines, éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production, présentation, location de films cinématographiques ; production, présentation, location de programmes télévisés et radiophoniques ; production, présentation, location d'enregistrements sonores et vidéo ; informations en matière de divertissement ; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs à distribuer via la télévision, le câble, satellite, des supports audio et vidéo, des cartouches, des disques laser, des disques informatiques et des moyens électroniques ; services de parcs à thème ; services d'éducation et de divertissement fournis dans ou en rapport avec les parcs à thèmes ; spectacles sur scène en direct ; organisation, production et représentation de spectacles ; productions théâtrales ; services d'artistes de spectacles ; boîtes de nuit ; organisation de manifestations sportives ; cirques ; clubs de santé [mise en forme physique] ; culture physique ; dressage d'animaux ; exploitation de salles de jeux et de salles de cinéma ; jardins d'attractions ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de jardins zoologiques ; location de courts de tennis ; location de décors de spectacles ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipements de plongée sous-marine ; exploitation de centres de remise en forme et de complexes de loisirs ; réservation de places de spectacles ;

Services d'analyses et de recherches industrielles pour la construction, l'aménagement et la maintenance de lieux de résidence ; services d'analyses et de recherches industrielles pour la construction, l'aménagement et la maintenance de parcs de loisir ; services d'analyses et de recherches industrielles en géothermie et énergies renouvelables ; conception, développement et maintenance d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, décoration intérieure, expertises géologiques, exploration sous-marine, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, planification en matière d'urbanisme, prospection géologique, recherches en matière de protection de l'environnement, recherches géologiques, services de dessinateurs d'arts graphiques, étude de projets techniques, établissement de plans [construction] ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, services de réservation de logement temporaire dans des parcs de vacances avec chalets, des villages de vacances, des parcs de vacances, des campings ; services de foyers pour touristes et voyageurs (hébergement temporaire) ; services de camps de vacances (logement temporaire) ; services d'hôtellerie et de chambres d'hôtes ; services de garde d'enfants (crèches et garderie d'enfants) ; services de mise à disposition de logements temporaires, agences de logement [hôtels, pensions], cafés-restaurants, cafétérias, cantines ; services de bar ; traiteurs ; location de chaises, tables, linge de table, linge de maison et linge de bain et de verrerie ; location de tentes ; maisons de vacances ; maisons de retraite pour personnes âgées ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions ; pensions pour animaux ; restaurants libre-service ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ; élevage d'animaux ; entretien de pelouses ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, jardinage ; location de matériel pour exploitations agricoles ; maisons de repos ; massage ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de saunas, services de solariums ; services de stations thermales ; toilettage d'animaux ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : accompagnement en société (personnes de compagnie), protection civile, escorte (protection rapprochée) ; agences de surveillance nocturne ; club de rencontre ; protection civile ; agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; consultation en matière de sécurité ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; inspection de bagages à des fins de sécurité ; location de vêtements ; services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; concessions de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels ; gérance des droits d'auteur et des droits de propriété intellectuelle.